Conseil Municipal

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Conseil Municipal

Le Conseil Municipal est élu pour une durée de 6 ans. Le nombre de ses membres varie selon la taille de la commune : Frouzins compte 29 conseillers municipaux, dont le Maire qui est le pouvoir exécutif de la commune et les adjoints.

Assemblée délibérante, le Conseil Municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Au cours de ces séances, le Conseil Municipal délibère sur toutes les affaires pour lesquelles la commune a compétence pour agir.

AVIS du conseil municipal du 28 juin 2017

Pièces annexes – Conseil Municipal du 28/06/2017 – MODIFICATION N°3 du PLU  :

 

Compte rendu des conseils municipaux :

«Compte-rendu du 30 mars 2017.pdf»

«Compte-rendu du 23 février 2017.pdf»

«Compte-rendu du 03 janvier 2017.pdf»

«Compte-rendu du 15 décembre 2016.pdf»

«Compte-rendu du 29 septembre 2016.pdf»

«Compte-rendu du 27 juin 2016.pdf»

«Compte-rendu du 31 mars 2016.pdf»

«Compte-rendu du 18 février 2016.pdf»

«Compte-rendu du 10 décembre 2015.pdf»

«Compte-rendu du 24 septembre 2015.pdf»

«Compte-rendu du 25 juin 2015.pdf»

«Compte-rendu du 26 mars 2015.pdf»

«Compte-rendu du 05 février 2015.pdf»

«Compte-rendu du 11 décembre 2014.pdf»

«Compte-rendu du 14 octobre 2014.pdf»

«Compte-rendu du 25 septembre 2014.pdf»

 «Compte-rendu du 20 juin 2014.pdf»

«Compte-rendu du 10 avril 2014.pdf»

 

Les élus de Frouzins :

Coordonnées Mairie

Mairie de Frouzins

1 place de l'Hôtel de Ville
31270 Frouzins

formulaire de contact

Tél. 05 34 47 06 50
Fax 05 34 47 06 51

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