Tous les documents du PLU sont en consultation à la mairie. Vous trouverez en téléchargement sur cette page les documents principaux :
Le rapport de présentation
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Le projet d'aménagement et de développement durables
Télécharger le fichier «Projet d'aménagement et de développement durables.pdf» (5 MB)
Les orientations d'aménagement et de programmation
Télécharger le fichier «1. Noyau_villageois.pdf» (3.1 MB)
Télécharger le fichier «2.Les Carreaux.pdf» (2.2 MB)
Télécharger le fichier «3.Treville.pdf» (985.4 KB)
Télécharger le fichier «4.Bordeneuve.pdf» (1.1 MB)
Télécharger le fichier «5.Zones AU0.pdf» (6.4 MB)
Télécharger le fichier «6.Trame Verte et Bleue.pdf» (776.6 KB)
Télécharger le fichier «OAP Centre ville.pdf» (870.9 KB)
Télécharger le fichier «38-OAP_Patrimoine.pdf» (1.9 MB) Nouveau document
Le règlement
Télécharger le fichier «41.PiecesEcrites.zip» (1.7 MB)Nouveau document
Télécharger le fichier «42.PiecesGraphiques.zip» (4.1 MB) Nouveau document
Télécharger le fichier «Liste des emplacements réservés.pdf» (298.6 KB)
Télécharger le fichier «Liste du patrimoine bâti à protéger.pdf» (1.3 MB)
Les annexes
Télécharger le fichier «Servitudes d'Utilité Publique.pdf» (2.3 MB)
Les annexes sanitaires :
Télécharger le fichier «Eau Potable.pdf» (857.9 KB)
Télécharger le fichier «Eaux Usées.pdf» (745.4 KB)
Télécharger le fichier «Eaux pluviales.pdf» (1.3 MB)
Télécharger le fichier «Déchets Urbains.pdf» (4.6 MB)
Les autres annexes :
Télécharger le fichier «Autorisation de dépassement de COS.pdf» (296 KB)
Télécharger le fichier «Déclaration préalable des travaux d'édification de clotures.pdf» (286.8 KB)
Télécharger le fichier «Instauration du permis de démolir.pdf» (302.8 KB)
Télécharger le fichier «Zones à risque archéologique.pdf» (3.7 MB)
Télécharger le fichier «Défense extérieure contre l'incendie et accessibilité.pdf» (3.1 MB)
Télécharger le fichier «Classement sonore des infrastructures de transport terrestre_part1.pdf» (9.1 MB)
Télécharger le fichier «Classement sonore des infrastructures de transport terrestre_part2.pdf» (8.5 MB)
Télécharger le fichier «PPRN mouvements de terrain.pdf» (1 MB)
Télécharger le fichier «Plan d'exposition au bruit aérodrome toulouse francazal.pdf» (2.5 MB)
Télécharger le fichier «Droit de Préemption Urbain.pdf» (275.4 KB)
Télécharger le fichier «Périmètre de ZAC.pdf» (652.1 KB)
Télécharger le fichier «Zones à risques d'exposition Termites Amiante Plomb.pdf» (1.5 MB)
Télécharger le fichier «Canalisation de transport de matières dangereuses.pdf» (294.4 KB)
Les documents d'information
Télécharger le fichier «Diagnostic Agricole.pdf» (2.8 MB)
Télécharger le fichier «Etude prealable à l'aménagement du site en zone verte naturelle et de loisirs 1.pdf» (7.9 MB)
Télécharger le fichier «Etude prealable à l'aménagement du site en zone verte naturelle et de loisirs 2.pdf» (8.5 MB)
Télécharger le fichier «Expertise ecologique et preconisation de gestion - Site des Gravières.pdf» (5.1 MB)