PDF

Envoyer par mail

Envoyer par mail


Séparés par des virgules

Le contenu du PLU

Tous les documents du PLU sont en consultation à la mairie. Vous trouverez en téléchargement sur cette page les documents principaux :

Le rapport de présentation

Télécharger le fichier «Rapport de présentation 1ère partie.pdf» (6.1 MB)
Télécharger le fichier «Rapport de présentation 2ème partie.pdf» (6 MB)
Télécharger le fichier «Rapport de présentation 3ème partie.pdf» (6.8 MB)
Télécharger le fichier «Rapport de présentation 4ème partie.pdf» (8.8 MB)
Télécharger le fichier «Rapport de présentation 5ème partie.pdf» (7.3 MB)
Télécharger le fichier «RapportprésentationModificationn°4.pdf» (7.8 MB) Nouveau document

Le projet d'aménagement et de développement durables

Télécharger le fichier «Projet d'aménagement et de développement durables.pdf» (5 MB)

Les orientations d'aménagement et de programmation

Télécharger le fichier «1. Noyau_villageois.pdf» (3.1 MB)
Télécharger le fichier «2.Les Carreaux.pdf» (2.2 MB)
Télécharger le fichier «3.Treville.pdf» (985.4 KB)
Télécharger le fichier «4.Bordeneuve.pdf» (1.1 MB)
Télécharger le fichier «5.Zones AU0.pdf» (6.4 MB)
Télécharger le fichier «6.Trame Verte et Bleue.pdf» (776.6 KB)
Télécharger le fichier «OAP Centre ville.pdf» (870.9 KB)
Télécharger le fichier «38-OAP_Patrimoine.pdf» (1.9 MB) Nouveau document

Le règlement

Télécharger le fichier «41.PiecesEcrites.zip» (1.7 MB)Nouveau document
Télécharger le fichier «42.PiecesGraphiques.zip» (4.1 MB) Nouveau document
Télécharger le fichier «Liste des emplacements réservés.pdf» (298.6 KB)
Télécharger le fichier «Liste du patrimoine bâti à protéger.pdf» (1.3 MB)

Les annexes

Télécharger le fichier «Servitudes d'Utilité Publique.pdf» (2.3 MB)

Les annexes sanitaires :

Télécharger le fichier «Eau Potable.pdf» (857.9 KB)
Télécharger le fichier «Eaux Usées.pdf» (745.4 KB)
Télécharger le fichier «Eaux pluviales.pdf» (1.3 MB)
Télécharger le fichier «Déchets Urbains.pdf» (4.6 MB)

Les autres annexes :

Télécharger le fichier «Autorisation de dépassement de COS.pdf» (296 KB)
Télécharger le fichier «Déclaration préalable des travaux d'édification de clotures.pdf» (286.8 KB)
Télécharger le fichier «Instauration du permis de démolir.pdf» (302.8 KB)
Télécharger le fichier «Zones à risque archéologique.pdf» (3.7 MB)
Télécharger le fichier «Défense extérieure contre l'incendie et accessibilité.pdf» (3.1 MB)
Télécharger le fichier «Classement sonore des infrastructures de transport terrestre_part1.pdf» (9.1 MB)
Télécharger le fichier «Classement sonore des infrastructures de transport terrestre_part2.pdf» (8.5 MB)
Télécharger le fichier «PPRN mouvements de terrain.pdf» (1 MB)
Télécharger le fichier «Plan d'exposition au bruit aérodrome toulouse francazal.pdf» (2.5 MB)
Télécharger le fichier «Droit de Préemption Urbain.pdf» (275.4 KB)
Télécharger le fichier «Périmètre de ZAC.pdf» (652.1 KB)
Télécharger le fichier «Zones à risques d'exposition Termites Amiante Plomb.pdf» (1.5 MB)
Télécharger le fichier «Canalisation de transport de matières dangereuses.pdf» (294.4 KB)

Les documents d'information

Télécharger le fichier «Diagnostic Agricole.pdf» (2.8 MB)
Télécharger le fichier «Etude prealable à l'aménagement du site en zone verte naturelle et de loisirs 1.pdf» (7.9 MB)
Télécharger le fichier «Etude prealable à l'aménagement du site en zone verte naturelle et de loisirs 2.pdf» (8.5 MB)
Télécharger le fichier «Expertise ecologique et preconisation de gestion - Site des Gravières.pdf» (5.1 MB)

Retrouvez le SCOT et le PLH de Frouzins

Le Schéma de COhérence Territoriale (SCOT)
Le Programme Local de l'Habitat est en cours de réalisation par le Muretain Agglo.

Le PLU en question

A quoi sert un PLU ?
Le PLU est un document de planification urbaine, globale, stratégique et opérationnel qui :

  • prévoit et organise l'avenir du territoire
  • définit et réglemente l'usage des sols
  • détermine les droits à construire de chaque parcelle, publique ou privée
  • localise les emplacements réservés pour les installations et équipements d'intérêt général
  • s'impose à tous : particuliers et administrations

A ce titre, le PLU permet d'intégrer et d'envisager l'avenir du territoire de la commune au sein d'une unité territoriale plus large qu'est l'aire toulousaine. A cet égard, le Muretain Agglo doit élaborer le Programme Local de l'Habitat dans le cadre de sa compétence aménagement de l'espace et participe à la mise en œuvre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) au sein du SMEAT.