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Conseil municipal

Jeudi 3 octobre 2024 à 18h30 se tiendra le conseil municipal à la mairie de Frouzins.


Les Frouzinois sont invités à assister au conseil municipal qui réunit chaque trimestre les élus municipaux.


A l'ordre du jour :


1.       Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 25/06/2024       

2.       Informations au Conseil Municipal 

3.       Subvention exceptionnelle à l'association « Cité Meeple »  

4.       Subvention exceptionnelle à l'association « Frouzins Bonne Action »             

5.       Sortie d’inventaire — cession d'un véhicule 

6.       Demande de garantie d'emprunt ALTÉAL — Résidence ‹ Le Pastel » 56 et 58 rue République — Acquisition en VEFA de 11 logements PLI

7.       Demande de garantie d'emprunt ALTÉAL — Résidence « Le Pastel » 56 et 58 rue de la République — Acquisition en VEFA de 7 logements PLUS, 4 logements PLA1            

8.       SDEHG — Travaux complémentaire à l'affaire 5BU469          

9.       SDEHG — Mise en place d'un feu tricolore Avenue des Pyrénées    

10.   Avis sur la modification du PLUi-H de Toulouse Métropole 

11.   Avis sur 1’adhésion de la commune de Portet-sur-Garonne à 1’établissement public de coopération intercommunale SIAS Escaliu

12.   Convention de Projet Urbain Partenarial avec la société « C&O Promotion »

13.   Création de poste pour accroissement temporaire d’activité

14.   Suppression et création de poste pour augmentation de la quotité horaire d'un contrat supérieure à 10%

15.   Création de trois emplois permanents pour 1’exercice des missions d’agents de restauration / service à table

16.   Création de dix emplois non permanents pour l'exercice des missions d’agents de restauration / service à table

  1. Désignation d'un coordonnateur principal, d'un coordonnateur suppléant et recrutement d’agents recenseurs pour effectuer le recensement 2025


Tous les détails dans la note de synthèse explicative :



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