Conseil municipal
- neveu014
- 30 sept. 2024
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Jeudi 3 octobre 2024 à 18h30 se tiendra le conseil municipal à la mairie de Frouzins.
Les Frouzinois sont invités à assister au conseil municipal qui réunit chaque trimestre les élus municipaux.
A l'ordre du jour :
1. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 25/06/2024
2. Informations au Conseil Municipal
3. Subvention exceptionnelle à l'association « Cité Meeple »
4. Subvention exceptionnelle à l'association « Frouzins Bonne Action »
5. Sortie d’inventaire — cession d'un véhicule
6. Demande de garantie d'emprunt ALTÉAL — Résidence ‹ Le Pastel » 56 et 58 rue République — Acquisition en VEFA de 11 logements PLI
7. Demande de garantie d'emprunt ALTÉAL — Résidence « Le Pastel » 56 et 58 rue de la République — Acquisition en VEFA de 7 logements PLUS, 4 logements PLA1
8. SDEHG — Travaux complémentaire à l'affaire 5BU469
9. SDEHG — Mise en place d'un feu tricolore Avenue des Pyrénées
10. Avis sur la modification du PLUi-H de Toulouse Métropole
11. Avis sur 1’adhésion de la commune de Portet-sur-Garonne à 1’établissement public de coopération intercommunale SIAS Escaliu
12. Convention de Projet Urbain Partenarial avec la société « C&O Promotion »
13. Création de poste pour accroissement temporaire d’activité
14. Suppression et création de poste pour augmentation de la quotité horaire d'un contrat supérieure à 10%
15. Création de trois emplois permanents pour 1’exercice des missions d’agents de restauration / service à table
16. Création de dix emplois non permanents pour l'exercice des missions d’agents de restauration / service à table
Désignation d'un coordonnateur principal, d'un coordonnateur suppléant et recrutement d’agents recenseurs pour effectuer le recensement 2025
Tous les détails dans la note de synthèse explicative :