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Conseil municipal

Jeudi 5 décembre 2024 à 18h30 à l'Hôtel de Ville se tiendra la dernière séance du Conseil municipal de l'année.


Les points suivants seront abordés :


  1. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 03/10/2024

  2. Informations au Conseil Municipal

  3. Budget principal de la Ville – Décision Modificative n°1

  4. Autorisation de réalisation de dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025

  5. Admission en non-valeur de créances éteintes

  6. Approbation du projet et plan de financement du terrain synthétique

  7. Rétrocession de voirie – Résidence Saint-Martory – Société ALTEAL

  8. Modification du RIFSEEP

  9. Instauration du Régime Indemnitaire pour la police municipale

  10. Participation obligatoire de la collectivité au risque « prévoyance »

  11. Participation facultative de la collectivité au risque « santé »

  12. Attribution de bons cadeaux solidaires aux agents de la commune

  13. Création d’emploi non permanent – Service administratif

  14. Création d’emplois non permanents – Service à table

  15. Rémunération agents recenseurs - Enquête familles

  16. Rapport sur la qualité du service de l’eau potable 2023 – SIVOM SAGe

  17. Rapport sur la qualité du service de l’assainissement 2023 – SIVOM SAGe

  18. Création d'un emploi non permanent – Responsable du service à table

  19. Création d'un emploi permanent – Responsable du service à table

  20. Attribution d’une subvention exceptionnelle au FSE du collège


Vous trouverez le détail de ces points dans la note de synthèse téléchargeable ici :




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