Jeudi 12 octobre à 18h30 en mairie se tiendra le Conseil municipal de Frouzins auquel le Maire, Jérôme Laffon et la Municipalité invitent la population à assister.
A l’ordre du jour :
1. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 22/06/2023
2. Informations au Conseil Municipal
3. Budget principal de la Ville - mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – adoption d’un Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
4. Avenant n°1 à la convention de P.U.P conclue avec la SA Groupe GARONA et la SA d’HLM
Altéal – Opération d’aménagement secteur « La Vache »
5. Avenant n°2 à la convention de P.U.P conclue avec la SARL Les Villas de Saint-Martory
(Groupe ARGO) – Opération 3 chemin Sauveur
6. Budget principal de la Ville - Décision modification n°2
7. Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur
8. Espace naturel sensible de Bordeneuve - Demande de subvention 2023 au Conseil
Départemental de la Haute-Garonne
9. Cession de parcelles rue du Midi - zone La Vache
10. Signature d’un bail rural – Parcelle cadastrée section AO n°48
11. Convention de servitudes avec ENEDIS - parcelle cadastrée section AR n°263
12. Comité consultatif « Antenne relais » - Changement de président
13. Désignation d’un membre à la Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
14. Création de postes suite à avancement de grade
15. Recrutement d’un agent non titulaire à temps complet suite à accroissement temporaire
d’activité
16. Recrutement d’agents non titulaires à temps non complet suite à accroissement temporaire d’activité
17. Modification de la durée hebdomadaire de service inférieure ou égale à 10% du temps de travail
18. SDEHG - Aménagement de la rue du Midi et demande de subvention au CD31
19. SDEHG - Rénovation de points lumineux hors service
20. SDEHG - Rénovation de l’éclairage public en divers secteurs de la commune
21. SDEHG - Création d’une prise de courant sur candélabre n°1154
22. SDEHG - Rénovation du point lumineux hors service n°1127
23. SDEHG – Remplacement de prises guirlandes en divers secteurs
24. SDEHG – Rapport d’activité 2022
25. Muretain Agglo - Révision libre des attributions de compensation d’investissement – bilan voirie 2023
26. Muretain Agglo – Attribution de fonctionnement - Règlement du contentieux « enfance »