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Conseil municipal

Jeudi 12 octobre à 18h30 en mairie se tiendra le Conseil municipal de Frouzins auquel le Maire, Jérôme Laffon et la Municipalité invitent la population à assister.


A l’ordre du jour :


1. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 22/06/2023

2. Informations au Conseil Municipal

3. Budget principal de la Ville - mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – adoption d’un Règlement Budgétaire et Financier (RBF)

4. Avenant n°1 à la convention de P.U.P conclue avec la SA Groupe GARONA et la SA d’HLM

Altéal – Opération d’aménagement secteur « La Vache »

5. Avenant n°2 à la convention de P.U.P conclue avec la SARL Les Villas de Saint-Martory

(Groupe ARGO) – Opération 3 chemin Sauveur

6. Budget principal de la Ville - Décision modification n°2

7. Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur

8. Espace naturel sensible de Bordeneuve - Demande de subvention 2023 au Conseil

Départemental de la Haute-Garonne

9. Cession de parcelles rue du Midi - zone La Vache

10. Signature d’un bail rural – Parcelle cadastrée section AO n°48

11. Convention de servitudes avec ENEDIS - parcelle cadastrée section AR n°263

12. Comité consultatif « Antenne relais » - Changement de président

13. Désignation d’un membre à la Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

14. Création de postes suite à avancement de grade

15. Recrutement d’un agent non titulaire à temps complet suite à accroissement temporaire

d’activité

16. Recrutement d’agents non titulaires à temps non complet suite à accroissement temporaire d’activité

17. Modification de la durée hebdomadaire de service inférieure ou égale à 10% du temps de travail

18. SDEHG - Aménagement de la rue du Midi et demande de subvention au CD31

19. SDEHG - Rénovation de points lumineux hors service

20. SDEHG - Rénovation de l’éclairage public en divers secteurs de la commune

21. SDEHG - Création d’une prise de courant sur candélabre n°1154

22. SDEHG - Rénovation du point lumineux hors service n°1127

23. SDEHG – Remplacement de prises guirlandes en divers secteurs

24. SDEHG – Rapport d’activité 2022

25. Muretain Agglo - Révision libre des attributions de compensation d’investissement – bilan voirie 2023

26. Muretain Agglo – Attribution de fonctionnement - Règlement du contentieux « enfance »

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