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Conseil municipal

Jeudi 7 décembre 2023 à 18h30 se tiendra le Conseil municipal en mairie.


A l'ordre du jour :


1.      Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 12/10/2023

2.      Informations au Conseil Municipal

3.      Budget principal de la Ville - Décision modificative n°3

4.      Autorisation de réaliser des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024

5.      Octobre Rose 2023 – Subvention à la Ligue contre le Cancer

6.      Salon de l’Oiseau 2023 – Subvention à l’Entente Ornithologique de Frouzins

7.      Clôture de la régie de recettes municipales 20203

8.      Demande de garantie d’emprunt pour l’acquisition-amélioration de 11 logements 63 rue de la République

9.      Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

10.  Mise en place du régime indemnitaire Police Municipale

11.  Instauration d’une prime pouvoir d’achat

12.  Attribution des bons cadeaux solidaires aux agents de la commune

13.  Recrutement d’un agent contractuel de droit public sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

14.  Recrutement d’un agent contractuel de droit public sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

15.  Délibération fixant la liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction

16.  Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables

17.  Régularisation parcellaire - Rue de la République - Résidence R.Bergougnan Altéal (annule et remplace la délibération n°2023-48)

18.  Régularisation parcellaire chemin de la Cendère

19.  Aérodrome de Toulouse Francazal – Révision du plan de servitudes aéronautiques – Avis du Conseil Municipal

20.  SDEHG - Rénovation de points lumineux hors service (annule et remplace la délibération n°2023-83)

21.  SIVOM SAGe - Rapport sur la qualité du service Eau Potable 2022

22.  SIVOM SAGe - Rapport sur la qualité du service Assainissement 2022 

23.  SIVOM SAGe - Rapport d'activité 2022

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