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Conseil municipal

Le jeudi 20 juin à 18h30 se tiendra en mairie le Conseil municipal.

 

Les Frouzinois sont invités à assister à la prochaine séance du Conseil municipal qui abordera les points suivants :

 

1.      Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 04/04/2024

2.      Informations au Conseil Municipal

3.      Validation du contrat « bourg-centre »

4.      Acquisition d’une partie de la parcelle AE 68 à l’euro symbolique

5.      Rénovation de points lumineux - SDEHG « LED ++ » - Secteur « routier »

6.      Rénovation de points lumineux - SDEHG « LED ++ » - Secteur « lotissements »

7.      Versement d’une subvention - Meilleur Ouvrier de France

8.      Modification du RIFSEEP

9.      Institution d’une IFCE

10.   Recours aux contrats d’alternance / apprentissage

11.   Création de contrats temporaires

12.   Création de postes

13.   Modification de la durée hebdomadaire de service (inférieure à 10%)

14.   SIAS - Rapport d’activités 2023

15.   SIVOM SAGe – Modifications statutaires

 

Vous trouverez le détail de ces points dans la note de synthèse téléchargeable ici :



NOTE EXPLICATIVE SYNTHESE CM 20.06.24
.pdf
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